Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 mai 2026

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association CAO 59 Sud (Coordination de l'Accueil et de l'Orientation dans le Nord Sud), association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Hébergement

Le site est hébergé en interne par l'association CAO 59 Sud sur une infrastructure dédiée. Le nom de domaine cao59sud.org est enregistré auprès de [à compléter — nom du registrar, ex. OVH, Gandi].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'association CAO 59 Sud ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'association.

Crédits

  • Conception et développement : [à compléter]
  • Photographies : [à compléter — photographes, banques d'images, ou mention « © CAO 59 Sud » selon le cas]
  • Icônes : Material Symbols (Google, licence Apache 2.0)
  • Police de caractères : Inter (SIL Open Font License 1.1)

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'association CAO 59 Sud n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

Signalement

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour signaler un contenu illicite, vous pouvez nous contacter à l'adresse siege@cao59sud.org.